MISES EN GARDE
Aucune information apparaissant sur le présent site, nécessairement
simplifiée, ne saurait être considérée comme
une offre contractuelle de services ou de produits.
JANVIER S.A.S. décline toute responsabilité quant au contenu
du site et à l'utilisation qui pourrait en être faite par
quiconque.
Toute personne désirant se procurer un produit ou un service décrit
dans le site doit contacter JANVIER S.A.S. pour s'informer de sa disponibilité,
des conditions contractuelles et des tarifs qui lui sont applicables.
Tout visiteur du site est considéré comme acceptant l'application
des lois françaises.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau
ouvert de télécommunication, nous ne pouvons assurer leur
confidentialité. Pour tous messages à caractère confidentiel,
nous vous invitons à contacter directement JANVIER S.A.S.. En aucun
cas, JANVIER S.A.S. ne saurait accepter de recevoir par messagerie des
instructions pour exécuter une opération bancaire ou financière
nécessitant un ordre écrit et signé du client.
POLITIQUE DE LIENS
L'établissement d'un lien hypertexte vers le présent site
nécessite une autorisation préalable de JANVIER S.A.S..
Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec notre société.
La mise en place d'un lien hypertexte après autorisation pourra
être valable sur différents supports, à l'exception
de ceux diffusant des informations à caractère politique,
religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte
à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires
aux dispositions légales et bancaires en vigueur. A cet égard,
JANVIER S.A.S. se réserve un droit d'opposition sur tout lien mis
en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son
image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa
notoriété. Tout établissement de lien hypertexte
accepté par JANVIER S.A.S. doit se faire dans une fenêtre
entière avec l'URL http://www.janvierpackaging.com.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie
électronique ou d'opérations promotionnelles sont destinées
à JANVIER S.A.S., à des fins de promotion commerciale. Elles
ne feront l'objet de communications extérieures que pour les seules
nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations
légales et réglementaires.
Ces informations pourront donner lieu à l'exercice du droit d'accès
et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi
n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés, par l'intermédiaire des services ayant
recueilli les informations demandées.
Ce droit d'accès peut s'exercer auprès des responsables
de JANVIER S.A.S..
DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris
pour les documents téléchargeables et les représentations
photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque
support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse
des responsables de JANVIER S.A.S.. Les documents ne peuvent faire l'objet
de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée
au seul usage privé.
|